Dominique Quirion
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Dominique Quirion
titulaire
Objet:
en application du IV de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes
(UNSA fonction publique)
Groupe:
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
JORFTEXT000024710560
(source JORF)
désignation
25 Octobre 2011
25/10/2011
De:
Dominique Quirion
sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010
(source JORF)
nomination
01 Juillet 2009
01/07/2009
De:
Dominique Quirion
titulaire
Objet:
en application du IV de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Groupe:
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
JORFTEXT000000822655
(source JORF)
désignation
04 Avril 2007
04/04/2007
De:
Dominique Quirion
sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000792795
(source JORF)
nomination
29 Novembre 2006
29/11/2006
De:
Quirion (Dominique)
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000419122
(source JORF)
nomination
10 Juin 2004
10/06/2004
De:
Quirion (Dominique)
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609
(source JORF)
nomination
17 Décembre 2003
17/12/2003
De:
Quirion (Dominique)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000611568
(source JORF)
nomination
25 Octobre 2003
25/10/2003
De:
Dominique Quirion
proposés par la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
Objet:
membres de l'Observatoire national des métiers de l'animation et du sport
a) Au titre du collège des partenaires sociaux
Groupe:
Observatoire national des métiers de l'animation et du sport
JORFTEXT000000412830
(source JORF)
nomination
24 Avril 2002
24/04/2002
De:
Dominique Quirion
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des organisations syndicales et patronales
UNSA
Groupe:
Conseil national des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000406580
(source JORF)
nomination
10 Août 2001
10/08/2001